Déclaration d’accessibilité

Établie le 20 janvier 2023.

Le Service Commun de la Documentation s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site web des Bibliothèques de l’université de Franche-Comté (https://bu.univ-fcomte.fr).

État de conformité

Les bibliothèques de l’université de Franche-Comté est non conforme avec le RGAA. Le site n’a encore pas été audité.

Amélioration et contact

Si vous avez un souci d’accessibilité (respect du RGAA ou aide à la lecture des contenus présent sur notre site, aux personnes ayant un handicap) envoyez-nous un courriel à contact-scd@univ-fcomte.fr. Toutes autres demandes envoyées à cette adresse courriel (inscription, facture, livraison, publicité, etc.) seront considérées comme du SPAM et seront automatiquement mises à la corbeille.

Nous nous engageons à répondre aux courriels en moins d’une semaine.

Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :


Cette déclaration d’accessibilité a été créé le 20 janvier 2023 grâce au Générateur de Déclaration d’Accessibilité de BetaGouv.